Création de DCP & Contenus pour le Cinéma Numérique
Cinecreation - Thierry JOURNET Entreprise Individuelle - Conditions Générales de Vente (mise à jour 01 Janvier 2020)
Préambule
Ce document est destiné à définir un cadre clair et sécurisant permettant l’établissement de relations commerciales saines et sereines entre le client et Cinecreation. En passant commande auprès de Cinecreation, comme chaque devis et facture le lui rappelle, le Client déclare tacitement accepter sans réserve l'intégralité des conditions générales de vente et d’utilisation du service, ici présentées et auxquelles il peut avoir accès à tout moment.
1 – Cadre dans lequel s’exerce la vente de produits et de services par cinecreation
Par le terme "Cinecreation", nous désignons dans la suite du document le service proposé sur le site Cinecreation.fr ou Cinecreation.com (domaines déposés). Ce service est fourni par l'auteur du site, Thierry JOURNET, créateur et seul prestataire de l'activité commerciale proposée sous la forme d’une Entreprise Individuelle. Le présent document, produisant un cadre liant Cinecreation et le Client, a pour objet la reconnaissance des liens s’instaurant dans le cadre de la vente de fichiers vidéo au format DCI sous la forme de DCP (désigné ci-après "DCP") téléchargeables en ligne directement, à partir d'un lien fourni par Cinecreation, ou livrables au moyen de supports physiques (clés USB, disques durs ou disques optiques de données gravées). Il est entendu que Cinecreation n'assure pas ses éventuels clients d'une réponse ou d'un traitement immédiat de leurs demandes, même s'il met évidemment tout en œuvre pour les satisfaire. Par ailleurs, Cinecreation se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser l’accès à toute personne ou entreprise à ses sites Web, et aux services proposés.
2 - Principes de fonctionnement
Cinecreation propose essentiellement la création de DCPs à partir d'images et de sons sources fournis par le client et dont celui-ci affirme posséder les droits d'utilisation, de reproduction et de diffusion publique. Par images sources, on entend des images fixes, matériaux promotionnels, déjà composées ou non, ainsi que des fichiers vidéo, dont le client affirme posséder les droits d'utilisation, de reproduction et de diffusion publique, dans un des formats que Cinecreation se déclare techniquement capable de gérer. Par "sons sources", on entend toute bande son fournie par le Client dont il assure posséder les droits d'utilisation à des fins de représentation dans son établissement. Cinecreation se réserve le droit de refuser toute commande si le format d'image source ou de sons sources fournis par le client est non conforme techniquement ou légalement ou si ces données sources ne peuvent être gérées directement par ses services.
Par ailleurs, il peut aussi être fourni au Client des DCPs produits à partir d'images sources originales de Cinecreation, ceci dans le cadre d'un catalogue proposé sur le site internet ou de demandes spécifiques formulées par le Client.
3 – Demande de Devis, Frais & Tarifs
Typiquement, le Client prend contact avec Cinecreation par téléphone ou par l'intermédiaire du site internet du même nom. Le client effectue une demande de devis gratuit en ligne qui ne l'engage aucunement à un achat. Cette demande de devis en ligne concerne l'intégralité des prestations proposées par Cinecreation : catalogue de DCPs existants ou demande particulière et personnalisée.
3.1 - Devis
Les devis demandés par le client à Cinecreation sont absolument gratuits et n’engage en rien le demandeur à un achat. Les conseils et informations techniques donnés par Cinecreation, par téléphone ou par mail, sont également gratuits et n’engagent en aucune manière le demandeur à l’achat.
3.2 - Frais de communication et de mise en relation
Les tarifs d'accès au site internet "Cinecreation.fr" ou "Cinecreation.com" se font uniquement à la charge du client. De même, les tarifs de prise de contact téléphonique avec Cinecreation se font exclusivement à la charge du Client et ne sauraient donner lieu à aucun dédommagement. Il est signalé au client que le numéro d'appel à Cinecreation est un numéro non surtaxé situé sur le territoire français.
3.3 - Frais de transfert des données
Lorsque le transfert sans surcoût par internet d'images ou de sons sources n'est pas possible pour des raisons techniques, les frais d'expéditions de supports physiques contenant les données du Client vers Cinecreation se font à la charge exclusive du Client.
3.4 - Tarifs des produits et services
Les tarifs de base pratiqués par Cinecreation seront clairement accessibles et régulièrement mis à jour sur le site. Pour les demandes sur mesures et particulières, les tarifs de réalisation devront être étudiés par Cinecreation avant d’être communiqués au client sous forme de réponse à une demande de devis gratuit et sans engagement. Ce devis gratuit et sans engagement, d’une durée de validité de 6 semaines, sera envoyé au client préalablement à une confirmation de commande. Il pourra tenir compte des tarifs de base mais aussi d'opérations diverses de promotions et/ou de conditions plus favorables offertes ponctuellement au Client, en cas d’évidence d’une multiplicité de commandes régulières, par exemple. La stabilité de ses tarifs est assurée au client pendant la période de validité du devis, soit 6 semaines. En dehors de ce cas, à tout moment, Cinecreation se réserve le droit de modifier ou rectifier ses tarifs de base.
3.5 – Finalisation de la Commande
Après l'accord sur le devis, Cinecreation travaillera sur la demande du client jusqu'à produire dans certains cas une prévisualisation vidéo, basse ou haute résolution, qui sera envoyée au client, dans des délais de traitement nécessaires et annoncés. Le DCP final sera envoyé au Client par voie électronique ou postale selon les caractéristiques techniques du DCP (essentiellement sa taille en termes de données électroniques). Le client a alors l’obligation de tester son DCP avant de l’approuver. Cette approbation pouvant être tacite dans le cas de relations commerciales multiples et répétées donne lieu à la facturation finale.
3.6 – Disposition particulière relative à la TVA
Conformément à l'article 293 B du CGI (facturation réservée aux micro-entreprises), les tarifs pratiqués par Cinecreation sont annoncés « HT – Hors Taxes », c'est à dire sans taxe récupérable. Le Client ne peut donc pas récupérer une TVA qu'il n'a pas payée à l'achat. Cinecreation ne saura être tenu pour responsable si le Client n’intègre pas correctement cet achat dans sa propre comptabilité.
4 - Modes de règlement
Deux modes de règlement sont proposés :
- par virement bancaire direct.
- par chèque bancaire.
Le compte utilisé par Cinecreation est ouvert dans une banque française, située sur le territoire français. Ce compte est ouvert au nom du créateur et prestataire du service proposé.
5 - Risques technologiques et liés à l’internet
Même si les problèmes sont rares et si Cinecreation s'assure, avant tout envoi, qu'aucune malfaçon ne s'est introduite dans la fabrication d'un DCP, une erreur informatique ou électronique lors de la création, de l'acheminement ou de l'utilisation du DCP est toujours possible. Le Client reconnaît expressément avoir connaissance de ces risques technologiques liés à l'utilisation de tout contenu audiovisuels sur support DCP, y compris ceux produits par Cinecreation. Il déclare accepter ces risques liés aux caractéristiques des DCPs et aux limites du transfert de données électroniques. Le Client Reconnait qu'il doit tester sur son propre équipement et en sécurité chaque produit envoyé par cinecreation et ce, avant toute exploitation définitive et commerciale, afin de s'assurer qu'aucun vice de fabrication n'a été introduit, pendant la production ou l'acheminement des données. Cinecreation ne pourra être tenu comme civilement responsable envers le Client, de dommages directs ou indirects, matériels et/ou commerciaux, consécutifs à l'utilisation de DCPs créés par Cinecreation et qui auraient subi un dommage non détecté par le client lui-même avant leurs mises en situation d’exploitation commerciale. Le Client déclare connaître et accepter les caractéristiques, les limites et les risques de l'Internet, des transmissions de données dématérialisées et électroniques. Le client reconnait que la transmission de ses données personnelles et/ou confidentielles se fait sous son entière responsabilité. Cinecreation ne pourra être tenu pour responsable des conséquences éventuelles en cas de non-acheminement d'E-mails ou de données audiovisuelles, dans un sens ou dans un autre, antérieur ou postérieur à une commande, dû à une défaillance du système d'envoi de courrier électronique et/ou de transferts de données.
6 - Propriété intellectuelle des contenus
6.1 - Licence d’utilisation des DCP produits par Cinecreation
Pour les DCPs destinés à promouvoir un événement, produits à partir de sons et images sources dont le client déclare détenir les droits d'utilisation, reproduction et diffusion publique et dont il a confié à Cinecreation le seul travail de recomposition et transfert, Cinecreation concède une licence illimitée d'utilisation au client puisqu'il en est le seul commanditaire, propriétaire et diffuseur final. Toutefois, si le client demande à ce que le DCP soit crypté, chaque nouvelle prolongation de validité du ou des DCPs déclenchera une nouvelle facturation par fourniture de KDM, étant entendu qu’une KDM est nécessaire par serveur de cinéma concerné.
Pour les DCPs créés par Cinecreation à partir d'éléments sources originaux de Cinecreation ("jingles" de commande essentiellement, montage vidéo, animation 3D): Cinecreation concède au Client une licence d'exploitation illimitée pour les DCPs fournis, sauf en cas d’accord sur le cryptage de ces DCPs. Dans ce cas, chaque nouvelle prolongation de validité du ou des DCPs déclenchera une nouvelle facturation par fourniture de KDM, étant entendu qu’une KDM est nécessaire par serveur de cinéma concerné.
6.2 - Propriété intellectuelle des contenus fournis par le client à Cinecreation
Concernant les commandes de films promotionnels faites par le client à cinecreation : le client, seul commanditaire et diffuseur du produit, s'engage expressément à s'assurer auprès du producteur et/ou auteur qu'il possède tous les droits nécessaires à l'utilisation, la reproduction et la projection publique des images et sons sources dont il délègue à Cinecreation le seul travail de recomposition et/ou transfert sous forme de support DCP. Le Client doit le cas échéant faire lui-même les démarches nécessaires pour acquérir les droits qui lui manqueraient quant à l'utilisation d'un contenu graphique, vidéo ou sonore particulier. Cinecreation, qui n'est pas diffuseur final public des contenus qu'il manipule pour le compte de son client commanditaire, ne saurait en effet et en aucun cas être tenu pour responsable d'un manquement du Client à ses propres obligations légales de respect des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.
6.3 - Propriété intellectuelle des contenus fournis par Cinecreation au client
Dans le cas de commandes de produits originaux offerts sur catalogue, Cinecreation est et reste le seul auteur des images animées ou fixes qu’il utilise. Concernant les sons et musiques, sauf cas contraires explicitement signalés et nécessitant le paiement de droits supplémentaires, Cinecreation a fait le choix de n'utiliser que des morceaux musicaux originaux dont il est l'auteur et/ou sous licences "Creative Commons-BY 2.0" ou "Creative Commons-BY 3.0", ainsi que sous les déclinaisons et adaptations futures de ces licences minimales d’attribution. Ces licences qui ont été traduites dans le droit français, permettent aux créateurs des musiques d'exercer leurs droits d'auteurs (par ailleurs inaltérables) en autorisant par avance le public à certaines utilisations. Il existe des licences "Creative Commons" beaucoup plus restrictives mais la série "by 2.0", "by 3.0" (et toutes les "by" qui suivront) ont la particularité d'autoriser la diffusion, la réutilisation, la modification et l'exploitation commerciale des musiques concernées, tant qu'elles restent clairement et publiquement attribuées à leurs auteurs et tant qu’elles sont accompagnées de leurs licences originelles ou d’un moyen d’y avoir accès. Ainsi, les DCPs produits par Cinecreation et utilisant ces musiques respecteront scrupuleusement leurs licences en attribuant systématiquement et clairement à l'écran durant la projection les œuvres à leurs auteurs ainsi qu’en citant les licences qui les accompagnent. Le Client qui achètera et diffusera ces DCPs s'engage lui aussi à respecter ces licences (qui ne concernent que la musique) en permettant à son public de connaître l'origine des musiques et la manière dont celles-ci ont été mises à disposition par leurs auteurs.
7 - Données personnelles du Client et utilisation des réalisations par Cinecreation
7.1 - Validité des communications électroniques des données personnelles
Le Client reconnaît la validité des échanges et enregistrements électroniques réalisés par Cinecreation, au même titre qu'un échange matériel et manuscrit. Conformément aux lois françaises sur l'informatique et les libertés, les données personnelles que le Client confie à Cinecreation par voie électronique ou postales sont réputées confidentielles. Ces données personnelles ne servent à Cinecreation qu'à répondre à la demande du Client et éventuellement à lui communiquer des informations techniques ou commerciales sur ses services et uniquement ses services. Cinecreation s'engage à ne communiquer les données concernant le Client à aucun tiers. Par ailleurs, sur simple demande, le Client a en permanence accès aux données qui le concernent, en vue de leur consultation, de leur rectification ou de leur suppression.
7.2 - Publicité interne à Cinecreation
Le client accepte a priori que Cinecreation puisse utiliser, sur son site ou ses publications d'autopromotion, une partie des réalisations faites pour lui (captures fixes, extraits), afin de servir d'exemple et d'illustrer ses propres services, dans la limite du respect des chartes de confidentialité et de bonne conduite imposées par le client. Le client accepte également a priori que son nom ou sa raison sociale puisse être publiée par Cinecreation sur son site internet, dans le même but d'autopromotion, cette publication pouvant être également considérée comme une publicité pour le client. Si le client désire s'opposer à ces pratiques, il peut le faire de plein droit et à tout moment en contactant Cinecreation et en lui demandant de ne plus publier d'extraits de travaux ou d'enlever de son site des références totales ou partielles le concernant.
8 - Limites techniques de traitement et d'utilisation
Les services et produits proposés par Cinecreation consistent essentiellement en l'encodage de fichiers vidéo à partir d'images et de sons sources. A ce titre, il appartient au Client d'adapter, dans la mesure de ses possibilités, l'image et les sons aux besoins précis et concrets liés à la fabrication de DCPs. Cinecreation fournit sur demande au client les attentes techniques requises minimales par assurer la fabrication d’un DCP de la meilleure qualité possible. Cinecreation peut, dans certains cas et sur demande expresse du Client, effectuer un premier transfert des données sources vers des données exploitables par ses services, en vue de la fabrication d'un DCP. Dans ce cas, même si Cinecreation essaie de les limiter au maximum, le Client reconnaît et accepte la possibilité d'une dégradation qualitative de ses images sources lors des différents processus de transferts et de réencodage, afin d’adapter la source à la destination.
9 – Confidentialité, chartes de bonne conduite et prévention des conflits
L’éthique professionnelle et commerciale est au cœur des préoccupations de Cinecreation.
9.1 - Chacune des parties s'engage à considérer comme confidentiels, pour la prestation commerciale de Cinecreation vers son client, les documents, informations, systèmes, logiciels, savoir-faire en provenance de l'autre partie dont elle pourrait avoir eu connaissance et ce, pendant toute la durée de la prestation commerciale mais aussi après que le produit ou le service a été livré.
Par ailleurs, Cinecreation s’engage à respecter les chartes de bonne conduite particulières de ses clients et, comme précisé dans le paragraphe précédent, à ne partager, à ne divulguer ou à n’utiliser sous aucun prétexte aucun document, système, logiciel ou savoir-faire, dont il aurait pu avoir eu connaissance lors de sa relation professionnelle avec ses clients.
Cinecreation est tenu de respecter le principe de libre concurrence et offre ses services et produits à des tarifs publiés en toute transparence. Dans le cadre d’une relation commerciale normale mais régulièrement répétée avec un client récurrent, certains rabais peuvent être consentis aux clients devant l’évidence d’un grand nombre de commandes et la régularité de celles-ci sur une période raisonnablement probante, et ce, même sans la signature d’un contrat liant cinecreation et son client.
Cinecreation peut refuser une collaboration commerciale avec un client qui l’amènerait à enfreindre le code de bonne conduite d’un autre de ses clients.
9.2 - Cas particulier des cinémas Pathé Gaumont et des autres entités Pathé :
L’activité de production et réalisation de DCPs de Cinecreation est née historiquement en 2011 de la volonté d’un salarié du groupe Pathé Gaumont d’ouvrir ses horizons professionnels sous la forme d’une micro-entreprise. De ce fait, accepté et connu depuis 2011 par la hiérarchie du salarié, dérive ce qui suit :
-Les activités salariées du créateur de l’activité, qui perdurent, s’exercent sur un site local d’exploitation cinématographique et ne peuvent en aucun cas être confondues (par leur nature profondément différente) avec les activités commerciales de Cinecreation.
Ces activités s’adressent à d’autres entités économiques, qui peuvent être externes ou internes au groupe Pathé, mais toujours distinctes du site d’exploitation cinématographique dont le salarié dépend.
-Il n’existe de même aucun lien de subordination directe dans le cadre de son contrat de travail avec les clients de Cinecreation.
-Les clients Pathé de cinecreation constituent des entités économiques et hiérarchiques totalement distinctes du site dont le salarié dépend. Les cinémas Pathé Gaumont ne peuvent considérer Cinecreation que comme une entité distincte, comme n’importe quel autre prestataire, sans autre considération que leurs propres intérêts commerciaux et leurs exigences techniques et qualitatives sur les services et produits qu’ils attendent de Cinecreation.
10 – Suspension et modification de Service
En cas de non acceptation par le client du présent document et de toutes ses clauses, de non-respect par le client du présent document et de toutes ses clauses, de violation par le client de l'une de ses obligations essentielles ou de manquements relatifs aux droits de propriété intellectuelle sur les DCPs produits par Cinecreation ou sur les images et sons sources qui ont été manipulés, Cinecreation se réserve la possibilité de refuser toute collaboration et de suspendre immédiatement, de plein droit, sans préavis ni justification, le service ou la fourniture de produits. Dans ces circonstances, aucun remboursement ou dédommagement ne sera exigible par le client. Par ailleurs, Cinecreation se réserve le droit de modifier le présent contrat à tout moment et sans notification préalable. Cinecreation se réserve également le droit de modifier ou d'interrompre le Service, provisoirement ou définitivement, sans notification préalable. Le Client reconnait que Cinecreation ne pourra être tenu pour responsable envers lui ou à l'encontre de tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service. Le Client reconnait le droit de Cinecreation d'établir des conditions et des limites à l'utilisation du Service.
11 - Droit applicable et juridictions compétentes
Le présent document est établi sur le territoire français et est soumis au droit français. En cas de contestation portant sur l'application ou l'interprétation de ce contrat, les parties conviennent en premier lieu et de bonne foi de rechercher une solution amiable. A défaut, les tribunaux du ressort d’une cour d'appel à déterminer seront seuls compétents.